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1. Éditeur
Le site https://kolinea.com (désigné ci-après « le site ») est édité par OXPEO, ci-après dénommée « la Société ».
- Société : OXPEO (SASU)
- Capital social : 1 000 €
- — Immatriculation en cours... —
- Adresse e-mail de contact : hello@oxpeo.com
- Adresse e-mail du DPO : dpo@oxpeo.com
2. Hébergement
L'application, ses bases de données, ses fichiers et l'ensemble des services associés sont hébergés dans l'Union européenne, chez les prestataires ci-dessous. Les garanties qui encadrent les transferts de données hors de l'Union européenne sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
- OVHcloud, OVH SAS
- Rôle : Hébergement des serveurs et de la base de données de l'application
- Localisation : centres de données en France
- Siège : Roubaix, France
- Cloudflare (R2), Cloudflare, Inc. (San Francisco, États-Unis) ; contractant pour l'UE : Cloudflare Netherlands B.V.
- Rôle : Stockage des documents de dossier, des exports, des avatars et des sauvegardes des bases de données
- Localisation : Union européenne (stockage R2 en juridiction « EU »)
3. Mesure d'audience
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4. Pertinence du contenu
Si vous constatez la présence d'un contenu inexact ou d'un contenu susceptible de porter atteinte aux droits d'un tiers ou de contrevenir à une disposition réglementaire ou législative, merci de nous en informer en écrivant à Cédric Dugat à l'adresse hello@oxpeo.com.
5. Équipe éditoriale du site
- Rédacteur en chef : Cédric Dugat
- Responsable éditorial du site : Cédric Dugat
- Contact : Cédric Dugat (cedric@oxpeo.com)
6. Propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site, et d'une manière générale tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
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Seul l'usage privé dans un cadre familial est autorisé, et tout autre usage constitue une contrefaçon et/ou une atteinte aux droits voisins, sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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7. Suspension des services
L'utilisation de Kolinea peut être occasionnellement suspendue pour permettre les interventions et la maintenance nécessaires à son fonctionnement. Si une intervention est planifiée, vous en serez informé afin de prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter toute perturbation de votre activité.
En cas d'urgence extrême, de nécessité impérative ou si la sécurité de Kolinea est en jeu, OXPEO est dispensée de ce devoir d'information préalable et est tenue de fournir toutes les explications utiles après la réalisation de l'intervention.
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8. Liens hypertextes
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9. Conditions générales de vente (CGV)
Les conditions générales de vente de la Société sont accessibles via ce lien.